Jacques Dopagne

De: Dopagne (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur d'un organisme aéronautique européen ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Jacques Dopagne
ingénieur général des ponts et chaussées, chef du centre en route de la navigation aérienne Nord
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
EQUA0510208S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200525/07/2005
De: Dopagne (Jacques)
chef du centre en route de la navigation aérienne Nord
Objet:
les décisions délivrant
EQUA0410208S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200410/08/2004
De: Dopagne (Jacques)
chef du centre en route de la navigation aérienne Nord
Objet:
les décisions délivrant
EQUA0410148S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
chef du centre en route de la navigation aérienne Nord
EQUA0310381S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 200410/02/2004
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000777612(source JORF)
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000782712(source JORF)
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Dopagne (Jacques)
conseiller à l'aviation civile ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Jacques Dopagne
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000201913(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Jacques Dopagne
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000200373(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Jacques Dopagne
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000540985(source JORF)
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1992-09-07"
JORFTEXT000000359701(source JORF)
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000717012(source JORF)
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000533952(source JORF)
nomination
22 Août 199022/08/1990